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Stockholm, mai 2019

L’agence Claesson Koivisto Rune obtient gain de cause à l’issue d’un procès portant sur les droits d’auteur de sa ligne de carreaux de ciment dessinés pour Marrakech Design

En 2011, le fabricant Marrakech Design a passé commande à l’agence Claesson Koivisto Rune Architects d’une ligne de carreaux de ciment dont la mise sur le marché a eu lieu l’année suivante pendant la Stockholm Design Week. Les carreaux de ciment faits à la main ont été réalisés à Marrakech suivant une technique traditionnelle largement oubliée en Occident en 2012. La collection a reçu un succès immédiat, en particulier le motif Dandelion qui été distingué du renommé Elle Deco International Design Award pour la saison 2012 – 2013. Ces cinq dernières années, un certain nombre de copies de ce motif ont été repérées chez d’autres fabricants qui en revendiquent soit la création soit son caractère « traditionnel ». Cette explication sera à présent difficile à soutenir.
 
Dans un récent procès qui s’est tenu au tribunal d’instance de Stockholm, la société Tiles-R-Us a été condamnée au non-respect du droit d’auteur pour avoir contrefait le modèle Dandelion. Les dirigeants de l’entreprise ont été condamnés à deux ans de prison avec sursis, et à payer des dommages et intérêts. Il leur a aussi été interdit de vendre les copies contrefaites sous peine de sanction. Les poursuites ont été menées par le département spécial d’atteinte à la propriété intellectuelle de la police suédoise.

 

 


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